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Bardos, Urt et Hasparren : dérasement du seuil du Monastère amont sur l’Aran et confortement du pont communal de la Chancette

 
 
Bardos, Urt, Hasparren : dérasement seuil du Monastère sur l’Aran, confortement pont de la Chancette

L'enquête publique a eu lieu du 3 septembre au 2 octobre 2018 inclus

Enquête publique

Une enquête publique a été prescrite par arrêté préfectoral en date du 23 juillet 2018. L'enquête s'est tenu du 3 septembre au 2 octobre 2018 inclus pour une durée de 30 jours.

Les modalités de participation du public sont précisées dans l'arrêté d’ouverture de l'enquête publique.

Avis d'enquête publique et arrêté préfectoral

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Arrêté préfectoral d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

Liste des pièces

> bordereau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

Avis des instances consultées

> Avis favorable de la direction régionale des affaires culturelles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Dossier d'autorisation environnemental

> Sommaire et formulaire de demande d'autorisation environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

> Note de présentation non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,40 Mb

> Description du projet - études des incidences - 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,57 Mb

> Description du projet - études des incidences - 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,01 Mb

> Description du projet - études des incidences - 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,83 Mb

> Description du projet - études des incidences - 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,32 Mb

> Description du projet - études des incidences - 5 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,01 Mb

> Description du projet - études des incidences - 6 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,59 Mb

> Description du projet - études des incidences - 7 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> Description du projet - études des incidences - 8 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,25 Mb

> Plan de situation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,63 Mb

> Déclaration d'intérêt général - 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

> Déclaration d'intérêt général - 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Déclaration d'intérêt général - 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

Observation reçue par messagerie

> Observation de l'association Ibai Errekak - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

Bilan de l'enquête publique

> Registre d'enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,26 Mb

> Observations n° 1 à 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,36 Mb

> Observation n° 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

> Rapport du commisaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,32 Mb

> Avis et Conclusions motivées du commissaire enquêteur sur la demande d'autorisation Environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,50 Mb

> Avis et Conclusions motivées du commissaire enquêteur sur la demande de déclaration d'intérêt général (DIG) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,49 Mb