Élaboration du PLU de Castétis

Dossier arrêté

 
 

Composition du dossier

  1. Présentation
  2. Avis
  3. Dossier arrêté
  4. Pièces complémentaires

> Pièce 0 Pièces adminitratives - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,75 Mb

> Pièce 1 Rapport de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,48 Mb

> Pièce 2 Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADDProjet d'aménagement et de développement durable) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,53 Mb

> Pièce 3 Orientations d’aménagement et de Programmation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,90 Mb

> Pièce 4 Règlement d'urbanisme - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,97 Mb

Documents graphiques du règlement

> Pièce 5a Document graphique (A0 1/5.000) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> Pièce 5b Recueil des bâtiments pouvant changer de destination - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

Annexes au titre de l’article R.123-13 et R.123.14 du code de l’urbanisme

> Pièce 6a Zones de préemption urbaine - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Pièce 6b Périmètre de prescription d’isolement acoustique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,44 Mb

> Pièce 6c Plan des zones à risque d’exposition au plomb - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Pièce 6d Servitudes d'Utilité Publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,55 Mb

> Pièce 6e Schémas des réseaux d’eau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb