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Syndicat des mobilités Pays basque Adour : Bus à Haut Niveau de Service

 
 
Syndicat des mobilités Pays basque Adour : Bus à Haut Niveau de Service

Composition du dossier

  1. Présentation
  2. Pièces du dossier
  3. Annexe 1 - Autres documents institutionnels
  4. Annexe 2 - Avis de Projet
  5. Annexe 3 - Urbansime PLU
  6. Annexe 4 - INRAP - Archéologie Préventive
  7. Annexe 5 - Délibérations et mises à dispositions Foncières
  8. Rapport et conclusions de la commission d'enquête
  9. Déclaration d'Utilité Publique

Réalisation des lignes TRAMBUS1 et TRAMBUS2 du Bus à Haut Niveau de Service (BHNS) sur le territoire des communes de Anglet, Bayonne, Biarritz, Boucau et Tarnos.
L'enquête s'est déroulée du lundi 8 janvier 2018 au vendredi 26 janvier 2018.

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,70 Mb

> Arrêté d'ouverture de l'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,09 Mb

> Enquête Parcellaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,22 Mb

> Note de Présentation et Composition du dossier d'Enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,91 Mb

> Sommaire Annexes - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,60 Mb

Observations 

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