Bardos, Urt et Hasparren : dérasement du seuil du Monastère amont sur l’Aran et confortement du pont communal de la Chancette

 
 
Bardos, Urt, Hasparren : dérasement seuil du Monastère sur l’Aran, confortement pont de la Chancette

L'enquête publique est ouverte du 3 septembre au 2 octobre 2018 inclus

Enquête publique

Une enquête publique a été prescrite par arrêté préfectoral en date du 23 juillet 2018. L'enquête se tiendra du 3 septembre au 2 octobre 2018 inclus pour une durée de 30 jours.

Les modalités de participation du public sont précisées dans l'arrêté d’ouverture de l'enquête publique.

Avis d'enquête publique et arrêté préfectoral

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Arrêté préfectoral d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,32 Mb

Liste des pièces

> bordereau - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

Avis des instances consultées

> Avis favorable de la direction régionale des affaires culturelles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Dossier d'autorisation environnemental

> Sommaire et formulaire de demande d'autorisation environnementale - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,44 Mb

> Note de présentation non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,40 Mb

> Description du projet - études des incidences - 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,57 Mb

> Description du projet - études des incidences - 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,01 Mb

> Description du projet - études des incidences - 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,83 Mb

> Description du projet - études des incidences - 4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,32 Mb

> Description du projet - études des incidences - 5 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,01 Mb

> Description du projet - études des incidences - 6 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,59 Mb

> Description du projet - études des incidences - 7 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,17 Mb

> Description du projet - études des incidences - 8 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,25 Mb

> Plan de situation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,63 Mb

> Déclaration d'intérêt général - 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

> Déclaration d'intérêt général - 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

> Déclaration d'intérêt général - 3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb