Aller au contenu
Aller au menu
Les services de l'État
dans les Pyrénées-Atlantiques
Services de l'Etat
Présentation des services
Préfecture et sous-préfectures
Agriculture, environnement, aménagement et logement
Consommation, alimentation, animaux
Culture
Défense
Economie, finances publiques, travail et emploi
Education
Etat et collectivité
Justice
Mer et littoral
Santé et cohésion sociale
Sécurité et protection des personnes
Politiques publiques
Agriculture, forêt et développement rural
Base communale
Données géographiques
Egalité femmes-hommes
Alimentation, consommation et commerce
Aménagement du territoire, construction, logement
Anciens combattants
Culture
Citoyenneté - Elections
Education et formation
Entreprises, économie, emploi, finances publiques
Cadre de vie, eau, environnement et risques majeurs
Jeunesse, sport, vie associative et politique de la ville
Mer, littoral, sécurité maritime et fluviale
Sécurité
Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables
Transports, déplacements et sécurité routière
Actualités
Sommet du G7 2019 à Biarritz
Actualités
Publications
> Toutes les Actualités
Publications
Recueil des actes administratifs
Recrutements - Concours
Programme Transparence
Lettre d'@ctualité des services de l'Etat en Aquitaine
Espace presse
CDCI
Annonces judiciaires et légales
Avis d'attribution d'appels d'offres
CDAC
Consultation du public
Enquêtes publiques closes
Information acquéreurs et locataires
Règlement sanitaire
> Toutes les Publications
Démarches administratives
Prendre un rendez-vous
Système d'immatriculation des véhicules
Certificat de non-gage
Professions réglementées
Permis de conduire
Passeport
Carte nationale d'identité
Horaires et coordonnées
> Toutes les Démarches administratives
Vous êtes...
Particulier
Professionnel
Association
Collectivité
Contacts
Sites de la région
Nouvelle Aquitaine
Charente
Charente-Maritime
Corrèze
Creuse
Deux-Sèvres
Dordogne
Gironde
Haute-Vienne
Landes
Lot-et-Garonne
Vienne
recherche
Accueil
>
Politiques publiques
>
Cadre de vie, eau, environnement et risques majeurs
>
Consultation du public
>
SARL Lagourgues à Villefranque
>
Sommaire
Sous menu de navigation
SARL Lagourgues à Villefranque
Avis au public
PJ n°1_Carte 25000
Page de garde
Sommaire
Cerfa
PJ n°2_Plan des abords
PJ n°3_Plan d'ensemble
PJ n°4_Compatibilité du projet avec Urbanisme
PJ n°5_Capacités techniques et financières
PJ n°6_ Récolement aux prescriptions de l'arrêté ministériel
PJ n°7_Justification des aménagements demandés
PJ n°8_Avis du(des) propriétaire(s)
PJ n°9_Avis du Maire ou Président EPCI
PJ n°12_Compatibilité avec les plans et programmes
PJ n°13_Natura2000
PJ n°14_Description du projet
PJ n°15_Notice d'Impact
Sommaire
> Sommaire - format : PDF
- 0,10 Mb
Partager
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour réaliser des statistiques de visites.
En savoir plus
Accepter