Aller au contenu
Aller au menu

Les services de l'État
dans les Pyrénées-Atlantiques

Services de l'Etat
Présentation des services

Préfecture et sous-préfectures

Agriculture, environnement, aménagement et logement

Consommation, alimentation, animaux

Culture

Défense

Economie, finances publiques, travail et emploi

Education

Etat et collectivité

Justice

Mer et littoral

Santé et cohésion sociale

Sécurité et protection des personnes
Politiques publiques
Agriculture, forêt et développement rural

Base communale

Données géographiques

Egalité femmes-hommes

Alimentation, consommation et commerce

Aménagement du territoire, construction, logement

Anciens combattants

Culture

Citoyenneté - Elections

Education et formation

Entreprises, économie, emploi, finances publiques

Cadre de vie, eau, environnement et risques majeurs

Jeunesse, sport, vie associative et politique de la ville

Mer, littoral, sécurité maritime et fluviale

Sécurité

Solidarité, hébergement, logement et populations vulnérables

Transports, déplacements et sécurité routière
Actualités
Bulletin d’information de l’observatoire départemental de sécurité routière (ODSR)

> Toutes les Actualités
Publications
Recueil des actes administratifs

Recrutements - Concours

Rapport d'activité des services de l'État

Programme Transparence

Lettre d'@ctualité des services de l'Etat en Aquitaine

Espace presse

CDCI

Annonces judiciaires et légales

Avis d'attribution d'appels d'offres

CDAC

Consultation du public

Enquêtes publiques closes

Information acquéreurs et locataires

Règlement sanitaire

> Toutes les Publications
Démarches administratives
Prendre un rendez-vous

Système d'immatriculation des véhicules

Certificat de non-gage

Professions réglementées

Permis de conduire

Passeport

Carte nationale d'identité

Horaires et coordonnées

> Toutes les Démarches administratives
Vous êtes...
Particulier

Professionnel

Association

Collectivité

Contacts

Sites de la région
- Nouvelle Aquitaine
- Charente
- Charente-Maritime
- Corrèze
- Creuse
- Deux-Sèvres
- Dordogne
- Gironde
- Haute-Vienne
- Landes
- Lot-et-Garonne
- Vienne

recherche

Accueil > Politiques publiques > Cadre de vie, eau, environnement et risques majeurs > Consultation du public > SARL Lagourgues à Villefranque > Sommaire

Sous menu de navigation

SARL Lagourgues à Villefranque

Avis au public
PJ n°1_Carte 25000
Page de garde
Sommaire
Cerfa
PJ n°2_Plan des abords
PJ n°3_Plan d'ensemble
PJ n°4_Compatibilité du projet avec Urbanisme
PJ n°5_Capacités techniques et financières
PJ n°6_ Récolement aux prescriptions de l'arrêté ministériel
PJ n°7_Justification des aménagements demandés
PJ n°8_Avis du(des) propriétaire(s)
PJ n°9_Avis du Maire ou Président EPCI
PJ n°12_Compatibilité avec les plans et programmes
PJ n°13_Natura2000
PJ n°14_Description du projet
PJ n°15_Notice d'Impact

Sommaire

> Sommaire - format : PDF - 0,10 Mb

Partager

Services de l'Etat
Politiques publiques
Actualités
Publications
Démarches administratives
Vous êtes...
> Particulier
> Professionnel
> Association
> Collectivité

RSS
Plan du site
Abonnement à la lettre des services de l'Etat
Mentions légales
Horaires et coordonnées
Contactez-nous
Glossaire
Information sur les cookies

RAA : Recueil des Actes Administratifs
COM64 : Base communale
LSE : Loi sur l'eau
RGAA : Référentiel Général d'Accessibilité
IAL : Information acquéreur locataire
Termites et mérules

République française
Tous droits réservés SIG/DILA
République Française © 2011-2012
www.service-public.fr
legifrance.gouv.fr
france.fr
www.gouvernement.fr
data.gouv.fr

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour réaliser des statistiques de visites.

En savoir plus Accepter