Publications

 

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Création d’une nouvelle liaison à 90 000 volts (exploitée en 63 000 volts) en technique souterraine

Création d’une nouvelle liaison à 90 000 volts (exploitée en 63 000 volts) en technique souterraine

27/12/2018

Avis de consultation du public du 7 janvier 2019 au 21 janvier 2019 inclus

> Annonce de la consultation du public - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb

 
  • 18/05/2018 - CDAC
    CDAC 2018
     

    > Résultats CDAC du 9 juillet 2018 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

  • 06/02/2018 - CDAC
    CDAC 2017
     

    > Résultat CDAC au 13 septembre 2017 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

  • Photo d'Oraas
    14/11/2017 - Enquêtes publiques closes
    Concession d'Oraàs
     
    Enquête publique sur la demande de prolongation de la concession des puits d'eau salée dite "concession d'Oraàs", du 18 juillet au 18 août 2017.

    > Rapport - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,82 Mb

  • 30/10/2017 - Enquêtes publiques closes
    Société Ophite du Barétous - Commune d'Aramits
     
    Demande d'autorisation d’exploiter une carrière de lherzolite et une installation de traitement mobile de matériaux sur le territoire de la commune d’Aramits, au lieu dit “ Bugangue ”, présentée par Monsieur Yannick Lonné-Peyret, gérant de la (...)

    > Arrêté n° 7844/2017/014 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,25 Mb

  • 04/10/2017 - CDAC
    CDAC 2016
     

    > résultats au 11 octobre 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

  • 01/08/2017 - Enquêtes publiques closes
    Communes d'Artix, Os-Marsillon et Pardies
     
    Projet de centrale photovoltaïque au sol (site de l'ancienne centrale thermique d'Artix) déposé par EDF énergies nouvelles France.

    > Avis du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,57 Mb

  • Association Syndicale Libre du Gabas
    22/06/2017 - Enquêtes publiques closes
    Association Syndicale Libre du Gabas
     
    Enquête publique sur la transformation de l'Association Syndicale Libre du Gabas en Association Syndicale Autorisée

    > Rapport et conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,18 Mb

  • 06/04/2017 - Enquêtes publiques closes
    Sobegi Environnement
     
    Régularisation d’une activité de traitement de déchets liquides située à Mont

    > Réponse du commissaire enquêteur à SEPANSO - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb