Schéma Départemental de Coopération Intercommunale au 01 janvier 2017

 
Schéma Départemental de Coopération Intercommunale au 01 janvier 2017

Établissements Publics de Coopération Intercommunale sur le département des Pyrénées-Atlantiques

Carte des EPCI à fiscalité propre au 1er janvier 2017

Schéma Départemental de Coopération Intercommunale arrêté le 11 mars 2016

> arrêté du 11 mars 2016 portant approbation du SDCI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

> SDCI- Partie EPCI à fiscalité propre - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 12,32 Mb

> SDCI- Partie rationalisation du réseau des syndicats - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 27,68 Mb

Annexes : rationalisation du réseau des syndicats (4 annexes et un tableau récapitulatif)

> Carthographie des Syndicats par thématique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,20 Mb

> Cartographie des Syndicats par thématique - suite - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 9,27 Mb

> Compétence GEMAPI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,63 Mb

> Compétence Eau Assainissement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,31 Mb

> Tableau de synthèse des syndicats - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,54 Mb


Rappel : Projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) présenté le 29 septembre 2015.

> Telechargez la présentation du projet de SDCI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 17,02 Mb

> Rationalisation du réseau de syndicats-1ère partie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 11,77 Mb

> Rationalisation du réseau de syndicats-2ème partie - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,68 Mb

> Annexe- Liste syndicats - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

> Fiche relative aux conséquences de la fusion des EPCI à fiscalité propre sur les personnels - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

> Fiche relative au devenir des compétences actuellement portées par les RPI - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,09 Mb


Comptes rendus des réunions de la  CDCI

> Compte rendu de la réunion de la CDCI en date du 29 septembre 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

> Compte rendu de la réunion de la CDCI en date du 18 décembre 2015 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,62 Mb

> Compte rendu de la réunion de la CDCI en date du 18 janvier 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,99 Mb

> Compte rendu de la réunion de la CDCI en date du 1er février 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,72 Mb

> Compte rendu de la réunion de la CDCI en formation restreinte en date du 1er février 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Compte rendu de la réunion de la CDCI en date du 26 février 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,16 Mb

 

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