Restauration de la continuité écologique sur le Vert de Barlanès sur la commune de Lanne en Barétous

 
 
Enquête publique du 27 janvier 2020 au 26 février 2020 inclus.

Enquête publique - Autorisation environnementale pour des travaux de restauration de la continuité écologique sur le Vert de Barlanès sur la commune de Lanne en Barétous.

Arrêté signé

> Arrêté préfectoral n°64-2020-07-31-001 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,41 Mb

___________________________________________

Les modalités de consultation et de dépôt d'observations sont indiquées dans l'avis d'enquête ci-dessous.

> Avis d'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

Pièces du dossier d'enquête publique

> Arrêté préfectoral portant ouverture de l'enquête publique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,33 Mb

> Bordereau des pièces - format : ODT sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Note de présentation non technique - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,88 Mb

> Cerfa - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,67 Mb

> Dossier de demande d’autorisation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,90 Mb

> Étude d’effacement des seuils réalisée par le bureau d’étude SCE (État des lieux environnemental) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,15 Mb

> Annexe 1 - Localisation du projet - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,58 Mb

> Annexe 2 - Plan d'intervention 1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,59 Mb

> Annexe 2 - Plan d'intervention 2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,46 Mb

> Annexe 3 - Analyse des solutions - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Annexe 4 - Tableau analytique des impacts - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,15 Mb

> Annexe 5 - Profils en long actuel et à l'état final - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,14 Mb

> Annexe 6 - Convention d'accord - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,49 Mb

> Annexe 7 - Courrier commune - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,27 Mb

> Compléments n°1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

> Compléments n°2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,31 Mb

> Avis de la Direction Régionale des Affaires Culturelles - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,59 Mb

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

> Rapport du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,53 Mb

> Avis et conclusions du commissaire enquêteur - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

> Registre enquête - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,81 Mb

Annexes:

> annexe1 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,45 Mb

> annexe2 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,12 Mb

> annexe3 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,28 Mb

> annexe4 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,44 Mb

> annexe5 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

> annexe6 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,04 Mb

> annexe7 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,15 Mb

> annexe8 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,92 Mb

> annexe9 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,10 Mb

> annexe10 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,82 Mb

> annexe11 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,28 Mb