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Mer, littoral, sécurité maritime et fluviale
Mise à jour le 28/05/2019
Appels à projet
- Appel à manifestation d’intérêt : éviter ou réduire les impacts des activités sur la biodiversité marine
![en savoir plus sur [Plaisance]](/extension/ide/design/ide_design/images/plus.png)
Autorisations d'occupation temporaire du domaine public maritime
Procédure et formulaires
Pêche maritime de loisir
Réglementation relative à la pêche maritime de loisir en navire, sous-marine.
Pêche éco-responsable :
tailles minimales de capture et marquage d’espèces marines, quotas.
Gens de mer
La déclaration d’activité de « l’État d’accueil »