Schéma Départemental de Coopération Intercommunale au 01 janvier 2017

Établissements Publics de Coopération Intercommunale sur le département des Pyrénées-Atlantiques

Carte des EPCI à fiscalité propre au 1er janvier 2017

Afficher l'image dans sa taille d'origine - Nouvelle fenêtre

Schéma Départemental de Coopération Intercommunale arrêté le 11 mars 2016

Télécharger arrêté du 11 mars 2016 portant approbation du SDCI PDF - 0,06 Mb - 11/03/2016

Télécharger SDCI- Partie EPCI à fiscalité propre PDF - 12,32 Mb - 14/03/2016

Télécharger SDCI- Partie rationalisation du réseau des syndicats PDF - 27,68 Mb - 14/03/2016

Annexes : rationalisation du réseau des syndicats (4 annexes et un tableau récapitulatif)

Télécharger Carthographie des Syndicats par thématique PDF - 6,20 Mb - 22/03/2016

Télécharger Cartographie des Syndicats par thématique - suite PDF - 9,27 Mb - 22/03/2016

Télécharger Compétence GEMAPI PDF - 0,63 Mb - 22/03/2016

Télécharger Compétence Eau Assainissement PDF - 1,31 Mb - 22/03/2016

Télécharger Tableau de synthèse des syndicats PDF - 0,54 Mb - 15/03/2016

Rappel : Projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) présenté le 29 septembre 2015.

Télécharger Telechargez la présentation du projet de SDCI PDF - 17,02 Mb - 30/09/2015

Télécharger Rationalisation du réseau de syndicats-1ère partie PDF - 11,77 Mb - 30/09/2015

Télécharger Rationalisation du réseau de syndicats-2ème partie PDF - 3,68 Mb - 30/09/2015

Télécharger Annexe- Liste syndicats PDF - 0,16 Mb - 30/09/2015

Télécharger Fiche relative aux conséquences de la fusion des EPCI à fiscalité propre sur les personnels PDF - 0,11 Mb - 12/11/2015

Télécharger Fiche relative au devenir des compétences actuellement portées par les RPI PDF - 0,09 Mb - 12/11/2015

Comptes rendus des réunions de la CDCI

Télécharger Compte rendu de la réunion de la CDCI en date du 29 septembre 2015 PDF - 0,55 Mb - 10/03/2016

Télécharger Compte rendu de la réunion de la CDCI en date du 18 décembre 2015 PDF - 0,62 Mb - 10/03/2016

Télécharger Compte rendu de la réunion de la CDCI en date du 18 janvier 2016 PDF - 0,99 Mb - 10/03/2016

Télécharger Compte rendu de la réunion de la CDCI en date du 1er février 2016 PDF - 0,72 Mb - 10/03/2016

Télécharger Compte rendu de la réunion de la CDCI en formation restreinte en date du 1er février 2016 PDF - 0,07 Mb - 05/04/2016

Télécharger Compte rendu de la réunion de la CDCI en date du 26 février 2016 PDF - 0,16 Mb - 05/04/2016

Sélectionnez votre thématique

Pays Basque

Communauté d'Agglomération Pau Pyrénées

Communauté de Communes Lacq-Orthez

Communauté de Communes des Vallées béarnaises

Communauté de communes Arzacq-Luys-Garlin

Communauté de communes Morlaas-Lembeye

Communauté de communes de Vic-Montaner

Communauté de Communes de Nay-Ousse-Gabas

Communauté de communes de Salies-Sauveterre-Navarrenx

A lire dans cette rubrique

Telechargez la présentation du projet de SDCI

Publié le 30/09/2015

Annexe- Liste syndicats

Publié le 30/09/2015

Rationalisation du réseau de syndicats-1ère partie

Publié le 30/09/2015

Rationalisation du réseau de syndicats-2ème partie

Publié le 30/09/2015

Fiche relative aux conséquences de la fusion des EPCI à fiscalité propre sur les personnels

Publié le 12/11/2015

Fiche relative au devenir des compétences actuellement portées par les RPI

Publié le 12/11/2015

Fiche relative au transfert de la compétence eau et assainissement aux EPCI à fiscalité propre.

Publié le 24/11/2015

Fiche relative aux incidences sur l'exercice des compétences en cas de fusion d'EPCI à fiscalité propre

Publié le 08/01/2016

Fiche relative à la définition de l'intéret communautaire

Publié le 08/01/2016

Compte rendu de la réunion de la CDCI en date du 29 septembre 2015

Publié le 10/03/2016

Suivez-nous
sur les réseaux sociaux