Schéma Départemental de Coopération Intercommunale au 01 janvier 2017

Établissements Publics de Coopération Intercommunale sur le département des Pyrénées-Atlantiques
Carte des EPCI à fiscalité propre au 1er janvier 2017
Schéma Départemental de Coopération Intercommunale arrêté le 11 mars 2016
Annexes : rationalisation du réseau des syndicats (4 annexes et un tableau récapitulatif)
Rappel : Projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) présenté le 29 septembre 2015.
Comptes rendus des réunions de la CDCI
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A lire dans cette rubrique
Telechargez la présentation du projet de SDCI
Publié le 30/09/2015
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Annexe- Liste syndicats
Publié le 30/09/2015
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Rationalisation du réseau de syndicats-1ère partie
Publié le 30/09/2015
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Rationalisation du réseau de syndicats-2ème partie
Publié le 30/09/2015
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Fiche relative au devenir des compétences actuellement portées par les RPI
Publié le 12/11/2015
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Fiche relative à la définition de l'intéret communautaire
Publié le 08/01/2016
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Compte rendu de la réunion de la CDCI en date du 29 septembre 2015
Publié le 10/03/2016
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