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Suggestion : essayez avec cette orthographe certificat de cessation

Plan Préfectures Nouvelle Génération

Actualités - 02/12/2020 11:51 - délivrance des titres réglementaires que sont la carte nationale d’identité, le passeport, le permis de conduire et le certificat d'immatriculation (anciennement carte grise). D'ici fin 2017, la délivrance ... Les préfectures et les sous-préfectures sont le cœur de la représentation territoriale de l’État. Elles vivent aujourd’hui une réforme majeure : le plan «Préfectures Nouvelle Génération». Ce plan

Déclaration de cession de mon véhicule

Actualités - 29/11/2017 17:02 - À compter du lundi 16 octobre prochain, l'enregistrement des cessions de véhicules s'effectuera UNIQUEMENT aux guichets des points numériques ou bien directement en ligne. Pour visualiser, cliquer ... Déclaration de cession de mon véhicule ... Déclaration de cession de mon véhicule

Déclaration de cession

Déclaration de cession de mon véhicule - 10/10/2017 18:01 - Déclaration de cession

Carte grise : démarches désormais accessibles exclusivement en ligne

Actualités - 26/09/2017 16:33 - Il s'agit des démarches suivantes : changer le titulaire du certificat (immatriculation d'un véhicule d'occasion en France) ; déclarer la vente de son véhicule (déclaration de cession d ... Depuis le 7 août 2017, certaines démarches concernant le certificat d'immatriculation d'un véhicule (carte grise) doivent obligatoirement être effectuées en ligne.

Demande de délivrance par équivalence d’un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur

Plaisance - 30/08/2017 11:26 - , accompagné des pièces à fournir doit être adressé au service instructeur du lieu de résidence. Demande d'équivalence Certificat d’aptitude physique des candidats ... Demande de délivrance par équivalence d’un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur ... Demande de délivrance par équivalence d’un titre de conduite des bateaux de plaisance à moteur

Vos démarches administratives

Démarches administratives - 26/07/2017 15:40 - Les formulaires relatifs aux appareils de bronzage (UV) Vous trouverez ici les formulaires de déclaration d'exploitation, de destruction ou cession d'un appareil de bronzage, à adresser à la DDPP

Justificatif de cession ou destruction d'appreils de bronzage

Vos démarches administratives - 26/07/2017 15:39 - Justificatif de cession ou destruction d'appreils de bronzage

Formulaire de déclaration de cession ou destruction d'appreils de bronzage

Vos démarches administratives - 26/07/2017 15:38 - Formulaire de déclaration de cession ou destruction d'appreils de bronzage

Formulaire de déclaration de cession ou destruction d'appreils de bronzage

Vos démarches administratives - 26/07/2017 15:37 - Formulaire de déclaration de cession ou destruction d'appreils de bronzage

Formulaire de déclaration de cession ou destruction d'appareil de bronzage

Vos démarches administratives - 26/07/2017 15:36 - Formulaire de déclaration de cession ou destruction d'appareil de bronzage