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Résultats de Recherche pour certificat de cession renvoie 54 resultat(s)

Suggestion : essayez avec cette orthographe certificat de cessation

Justificatif de cession ou destruction d'un appareil de bronzage

Vos démarches administratives - 25/07/2017 16:44 - Justificatif de cession ou destruction d'un appareil de bronzage

Formulaire de déclaration de cession ou de destruction d'un appareil de bronzage

Vos démarches administratives - 25/07/2017 16:43 - Formulaire de déclaration de cession ou de destruction d'un appareil de bronzage

Demande de duplicata de certificat d'immatriculation

Actualités - 07/07/2017 12:05 - ://immatriculation.ants.gouv.fr et suivez les étapes proposées. La demande de duplicata du certificat d’immatriculation du véhicule ne nécessite donc plus de déplacements en préfecture. Une simple connexion Internet suffit pour réaliser ... Depuis le 2 juin, la demande de duplicata du certificat d’immatriculation ne nécessite plus de se rendre au guichet d’une préfecture. ... Demande de duplicata de certificat d'immatriculation ... Demande de duplicata de certificat d'immatriculation

certificat immatriculation à portée de clic

Images - 30/06/2017 15:04 - certificat immatriculation à portée de clic

certificat immatriculation à portée de clic

Images - 30/06/2017 15:04 - certificat immatriculation à portée de clic

#Ouijevote !

Election présidentielle 2017 - 14/03/2017 11:07 - domicile d’un officier de police judiciaire, en joignant à cette demande un certificat médical. ... Élections présidentielles et législatives 2017 il est temps de penser à  votre procuration ... Élections présidentielles et législatives 2017 il est temps de penser à votre procuration

Professionnels de l'automobile : Habilitez-vous !

Actualités - 17/01/2017 10:24 - A compter du 1er janvier 2017, en application de l'instruction ministérielle nationale du 23 novembre 2016 relative au traitement en préfecture de certaines opérations relatives au certificat d ... Habilitation des professionnels de l'automobile à télétransmettre les déclarations des usagers au Système d’Immatriculation des Véhicules (SIV) ... Professionnels de l'automobile : Habilitez-vous ! ... Professionnels de l'automobile : Habilitez-vous !

Loi n° 2014-1104 du 1er octobre 2014

Conducteur de taxi - 04/01/2017 14:31 - 'exploitation effective et continue pour les ADS ayant déjà fait l'objet d'une cession à titre onéreux, soit au bout de 15 ans pour les autres ADS ou en cas d'application de l'article L. 3121-3 dérogatoire au respect des

Formations

Secourisme - 03/01/2017 15:55 - ) D'une durée minimale de 50 heures, la formation est accessible à toute personne majeure détenant un certificat de compétences "prévention et secours civiques de niveau 1" (PSC1) de moins de 3 ans à la ... Le secourisme en France a connu en 2016 une importante réforme qui vise de façon plus pratique à donner les premiers soins aux personnes en difficulté ou accidentées. Faire des gestes simples, ne ... Les formations de secourisme

Examen taxi (certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi - CPCT)

Conducteur de taxi - 20/11/2015 11:20 - Dates et résultats Sessions 2016 Sessions 2015 Sessions 2014 Sessions 2013 Sessions 2012 Sessions 2011 Programme de l'UV3 Stationnement dans les Gares et ... Examen taxi (certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi - CPCT) ... Examen taxi (certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi - CPCT)