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Résultats de Recherche pour "certificat de cession" renvoie 54 resultat(s)

Suggestion : essayez avec cette orthographe certificat de cessation

Fin de la gratuité systématique des tests PCR et antigéniques le 15 octobre 2021

Actualités - 15/10/2021 14:28 - vaccinal complet, sur présentation du certificat de vaccination au format numérique ou papier ; ayant une contre-indication à la vaccination, sur présentation du certificat de contre ... À compter du 15 octobre 2021, sauf pour raison médicale, les tests de dépistage du Covid-19 deviennent payants. ... Fin de la gratuité systématique des tests PCR et antigéniques le 15 octobre 2021 ... Fin de la gratuité systématique des tests PCR et antigéniques le 15 octobre 2021

Services de la Préfecture

Modalités d'accueil du public - 01/10/2021 15:28 - site de l'Agence Nationale des titres sécurisés : www.ants.gouv.fr   Numéro national unique Si vous avez des questions sur vos démarches concernant un permis de conduire, un certificat d ... Services de la Préfecture ... Services de la Préfecture

Covid-19 - Pass sanitaire

COVID-19 : Point sur la situation en Pyrénées-Atlantiques - 01/10/2021 14:58 - certificat de contre-indication médicale faisant obstacle à la vaccination pourra prochainement permettre la délivrance d’un code QR à présenter dans les lieux où le « pass sanitaire » est exigé. Le « pass ... Depuis le 30 septembre 2021, les adolescents de 12 ans et deux mois à 17 ans doivent présenter un « pass sanitaire » pour se rendre dans les lieux et événements où il est exigé.

Justif'Adresse : pour ne plus avoir à fournir de justificatif de domicile

Démarches administratives - 14/09/2021 13:27 - Lors d'une demande en ligne de carte nationale d'identité, de passeport, de certificat d'immatriculation (carte grise) et de permis de conduire, le dispositif Justif'Adresse permet à l ... Justif'Adresse : pour ne plus avoir à fournir de justificatif de domicile ... Justif'Adresse : pour ne plus avoir à fournir de justificatif de domicile

Autorisation environnementale-Création et exploitation microcentrale hydroélectrique sur le Gabarret

Closes - 14/09/2021 12:22 - : > Association des Pêcheurs du Gabaret - format : PDF - 1,26 Mb > Association Fous de Toc - format

BOUMOURT : Elaboration de la Carte communale

En cours - 10/09/2021 08:34 - 1 - Réunion publique : présentation du projet Dans le cadre de l’élaboration de la carte communale de Boumourt, le conseil municipal a souhaité organiser une réunion publique qui se tiendra le ... BOUMOURT : Elaboration de la Carte communale ... BOUMOURT : Elaboration de la Carte communale

Carte communale de Sallespisse

Closes - 10/08/2021 08:47 - EPdu 8_10_2020 - format : PDF - 0,40 Mb > Certificat attestant de la seconde publication dans ... Carte communale de Sallespisse ... Carte communale de Sallespisse

Bureau des étrangers de la Préfecture

Modalités d’accueil du bureau des étrangers - 15/06/2021 10:18 - séjour (suite à perte ou vol du titre) pour demander un document de circulation pour étranger mineur (DCEM) : transmettre tous les certificats de scolarité http ... Bureau des étrangers de la Préfecture ... Bureau des étrangers de la Préfecture

Services de la sous-préfecture d'Oloron-Sainte-Marie

Modalités d'accueil du public - 09/03/2021 10:44 - site de l’Agence Nationale des titres sécurisés : www.ants.gouv.fr Numéro national unique Si vous avez des questions sur vos démarches concernant un permis de conduire, un certificat d ... Services de la sous-préfecture d'Oloron-Sainte-Marie ... Services de la sous-préfecture d'Oloron-Sainte-Marie

Services de la sous-préfecture de Bayonne

Modalités d'accueil du public - 09/03/2021 10:42 - site de l’Agence Nationale des titres sécurisés : www.ants.gouv.fr Numéro national unique Si vous avez des questions sur vos démarches concernant un permis de conduire, un certificat d ... Services de la sous-préfecture de Bayonne ... Services de la sous-préfecture de Bayonne