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Résultats de Recherche pour "certificat de cession" renvoie 53 resultat(s)

Suggestion : essayez avec cette orthographe certificat de cessation

COVID-19 - "Pass sanitaire"

COVID-19 : Point sur la situation en Pyrénées-Atlantiques - 23/07/2021 11:45 - négatif de moins de 48h ou un certificat de rétablissement (test PCR positif de plus de 11 jours et de moins de six mois) de circuler et de participer à des événements plus librement. Le pass sanitaire ... Depuis le 21 juillet 2021, le « pass sanitaire » est obligatoire pour les lieux de loisirs et de culture rassemblant plus de 50 personnes (salles de spectacle, les parcs d’attractions, les salles de

Recrutement 2021 de policiers adjoints (anciennement appelés ADS) - du 02 août au 19 septembre 2021

Recrutements - Concours - 24/06/2021 15:38 - correcte en français et à maîtriser la langue écrite. Épreuves sportives Le candidat devra être en possession d’un certificat médical d'aptitude (datant de moins de 3 mois) délivré par un médecin de son ... Pour la zone Sud-Ouest une centaine de postes seront à pourvoir sur l'ensemble de la région. ... Recrutement 2021 de policiers adjoints (anciennement appelés ADS) - du 02 août au 19 septembre 2021 ... Recrutement 2021 de policiers adjoints (anciennement appelés ADS) - du 02 août au 19 septembre 2021

Port du masque obligatoire - périmètre d'application dans le département

Port du masque - 18/06/2021 10:57 - handicap munies d’un certificat médical justifiant de cette dérogation et qui mettent en œuvre les mesures sanitaires, définies en annexe du décret n°2021-699 de nature à prévenir la propagation du virus

Bureau des étrangers de la Préfecture

Modalités d’accueil du bureau des étrangers - 15/06/2021 10:18 - séjour (suite à perte ou vol du titre) pour demander un document de circulation pour étranger mineur (DCEM) : transmettre tous les certificats de scolarité http ... Bureau des étrangers de la Préfecture ... Bureau des étrangers de la Préfecture

Services de la Préfecture

Modalités d'accueil du public - 02/04/2021 12:01 - site de l'Agence Nationale des titres sécurisés : www.ants.gouv.fr   Numéro national unique Si vous avez des questions sur vos démarches concernant un permis de conduire, un certificat d ... Services de la Préfecture ... Services de la Préfecture

Services de la sous-préfecture d'Oloron-Sainte-Marie

Modalités d'accueil du public - 09/03/2021 10:44 - site de l’Agence Nationale des titres sécurisés : www.ants.gouv.fr Numéro national unique Si vous avez des questions sur vos démarches concernant un permis de conduire, un certificat d ... Services de la sous-préfecture d'Oloron-Sainte-Marie ... Services de la sous-préfecture d'Oloron-Sainte-Marie

Services de la sous-préfecture de Bayonne

Modalités d'accueil du public - 09/03/2021 10:42 - site de l’Agence Nationale des titres sécurisés : www.ants.gouv.fr Numéro national unique Si vous avez des questions sur vos démarches concernant un permis de conduire, un certificat d ... Services de la sous-préfecture de Bayonne ... Services de la sous-préfecture de Bayonne

Justif'Adresse : pour ne plus avoir à fournir de justificatif de domicile

Démarches administratives - 22/02/2021 14:07 - Lors d'une demande en ligne de carte nationale d'identité, de passeport, de certificat d'immatriculation (carte grise) et de permis de conduire, le dispositif Justif'Adresse permet à l ... Justif'Adresse : pour ne plus avoir à fournir de justificatif de domicile ... Justif'Adresse : pour ne plus avoir à fournir de justificatif de domicile

Carte communale de Sallespisse

Closes - 08/12/2020 13:43 - EPdu 8_10_2020 - format : PDF - 0,40 Mb > Certificat attestant de la seconde publication dans ... Carte communale de Sallespisse ... Carte communale de Sallespisse

Certificat attestant de la seconde publication dans la presse

Carte communale de Sallespisse - 13/10/2020 10:24 - Certificat attestant de la seconde publication dans la presse