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Résultats de Recherche pour certificat de cessation renvoie 51 resultat(s)

Par thème

Contactez-nous - 10/05/2022 13:14 - sont désormais réalisées sur internet. ►Retrouvez l’ensemble de ces démarches ici ►Concernant les certificats d'immatriculation des véhicules CIV (cartes grises) et les permis de conduire, vous pouvez ... Thèmes formulaire de contact

Autorisation de circulation des petits trains routiers touristiques

Transports et réglementation - 08/02/2022 08:36 - échéant les règles de conduites particulières à observer, signer par le conducteur ; — Copie des certificats d’immatriculation des véhicules composant le petit train routier touristique ; — Le procès ... Autorisation de circulation des petits trains routiers touristiques ... Autorisation de circulation des petits trains routiers touristiques

Autorisation de circulation des petits trains routiers touristiques

Interdiction de circulation des poids lourds à certaines périodes - 08/02/2022 08:20 - observer, signer par le conducteur ; — Copie des certificats d’immatriculation des véhicules composant le petit train routier touristique ; — Le procès verbal de la visite technique initiale ; — La copie ... Autorisation de circulation des petits trains routiers touristiques ... Autorisation de circulation des petits trains routiers touristiques

COVID-19 - Informations Coronavirus

COVID-19 : Point sur la situation en Pyrénées-Atlantiques - 01/02/2022 16:16 - 15 janvier 2022, toutes les personnes de plus de 18 ans et un mois doivent avoir fait leur injection de rappel dans les temps pour conserver leur certificat de vaccination actif dans le « pass

Dernières nouvelles

Conducteur de taxi - 01/02/2022 08:28 - renouveler tous les 5 ans auprès du service des commissions médicales de la préfecture de Pau ou de la sous-préfecture de Bayonne, selon votre lieu de domicile, au vu d'un certificat médical délivré par un ... Le Terminal de Paiement Electronique (TPE) : note d'information du 21 octobre 2015 Lire la note A noter : Les arrêtés préfectoraux de l'année en vigueur relatifs à la réglementation et au

Pass vaccinal - mode d'emploi

Actualités - 26/01/2022 15:07 - , numérique (via l'application TousAntiCovid) ou papier, d'une preuve de schéma vaccinal complet, d’un certificat de rétablissement de moins de six mois ou d’un certificat de contre-indication à la vaccination ... Depuis le 24 janvier, le « pass vaccinal » concerne toute personne âgée de plus de 16 ans.

Organismes agréés certificat de conformité

Organismes agréés pour les habilitations - Loi Elan - 07/12/2021 15:55 - Organismes agréés certificat de conformité

Fin de la gratuité systématique des tests PCR et antigéniques le 15 octobre 2021

Actualités - 15/10/2021 14:28 - vaccinal complet, sur présentation du certificat de vaccination au format numérique ou papier ; ayant une contre-indication à la vaccination, sur présentation du certificat de contre ... À compter du 15 octobre 2021, sauf pour raison médicale, les tests de dépistage du Covid-19 deviennent payants. ... Fin de la gratuité systématique des tests PCR et antigéniques le 15 octobre 2021 ... Fin de la gratuité systématique des tests PCR et antigéniques le 15 octobre 2021

Covid-19 - Pass sanitaire

COVID-19 : Point sur la situation en Pyrénées-Atlantiques - 01/10/2021 14:58 - certificat de contre-indication médicale faisant obstacle à la vaccination pourra prochainement permettre la délivrance d’un code QR à présenter dans les lieux où le « pass sanitaire » est exigé. Le « pass ... Depuis le 30 septembre 2021, les adolescents de 12 ans et deux mois à 17 ans doivent présenter un « pass sanitaire » pour se rendre dans les lieux et événements où il est exigé.

Justif'Adresse : pour ne plus avoir à fournir de justificatif de domicile

Démarches administratives - 14/09/2021 13:27 - Lors d'une demande en ligne de carte nationale d'identité, de passeport, de certificat d'immatriculation (carte grise) et de permis de conduire, le dispositif Justif'Adresse permet à l ... Justif'Adresse : pour ne plus avoir à fournir de justificatif de domicile ... Justif'Adresse : pour ne plus avoir à fournir de justificatif de domicile