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44 résultat(s)
IAHP: nouvelle extension de la zone réglementée supplémentaire - nouveaux foyers dans le Gers
et d’utilisation d’appelants, de mouvements et lâchers de gibiers à plumes (anatidés, (...)
Mis à jour le 03/02/2023
Le déploiement du nouveau système d’information sur les armes (SIA) se poursuit
certificat médical (* C3° : armes à projectile non métallique et C9° : armes neutralisées). Ces ouvertures échelonnées (...)
Mis à jour le 01/02/2023
Certificats d'immatriculation
Dans le cadre de la simplification des démarches administratives et du déploiement des télé-procédures, vous êtes priés (...)
Mis à jour le 12/09/2022
Préfet
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Pièces du dossier
AUTAA Logistique Pardies Projet 1 5_DDAE Résumé non Technique AUTAA Logistique Pardies Projet 1 Cerfa_15964-01 AUTAA (...)
Mis à jour le 25/08/2022
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Le permis bateau de plaisance
équivalence avec un titre ou une qualification professionnelle ou avec un titre de conduite étranger. Le formulaire, (...)
Mis à jour le 22/08/2022
Préfet
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BNSSA
Liste associations agréées pour la formation au BNSSA Déclaration BNSSA auprès du SDJES Demande de (...)
Mis à jour le 09/08/2022
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Mandatement de vétérinaires certificateurs
’échanges d’animaux vivants. Ils seront rémunérés pour les opérations d’établissement des certificats officiels par les (...)
Mis à jour le 23/06/2022
Préfet
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Par thème
Des informations sont disponibles sur les pages suivantes : ►Informations pratiques sur la préfecture et les sous-préfectures des (...)
Mis à jour le 10/05/2022
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Autorisation de circulation des petits trains routiers touristiques
’exploitation de l’entreprise relatif à l’itinéraire demandé, identifiant les points singuliers
Mis à jour le 08/02/2022
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Autorisation de circulation des petits trains routiers touristiques
’itinéraire demandé, identifiant les points singuliers de l’itinéraire et le cas échéant les règles
Mis à jour le 08/02/2022
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