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Résultats de Recherche pour certificat de cessation renvoie 48 resultat(s)

Le réseau France Services se met en place avec 16 espaces numériques dans le département

Actualités - 09/11/2020 12:27 - la santé, la famille, la retraite ou l’emploi, aide au renouvellement des papiers d’identité, du permis de conduire et du certificat d’immatriculation, des déclarations de revenus, appropriation du ... Le réseau France Services souhaité par le Président de la République se met en place dans les Pyrénées-Atlantiques avec 10 maisons de services au public et 6 espaces France Services ... Les espaces numériques France Services et Maisons de Services au Public dans les Pyrénées-Atlantiques restent ouvertes pendant le confinement

COVID19 - maintien des droits à conduire et visite médicale.

Permis de conduire - 06/10/2020 14:13 - dans la période allant du 12/03 jusqu’à un mois après la date de cessation de l’état d’urgence sanitaire verra son permis actuel prorogé automatiquement des 2 mois prévus par l’ordonnance sus mentionnée. ... Dans le cadre des mesures prises par le gouvernement pour lutter contre la pandémie de COVID19, certaines mesures concernent les délais pour la visite médicale en vue du maintien des droits à

Carte grise : tarifs du cheval fiscal 2020

Actualités - 26/08/2020 10:54 - La taxe régionale est l'une des taxes composant le coût du certificat d'immatriculation. Elle peut être modifiée chaque année. Comment calculer le montant de la taxe régionale ? Il faut multiplier ... Quel montant pour la taxe régionale de votre carte grise en 2020 ? Dans quels cas et où peut-on en être exonéré ?

Arrêtés préfectoraux

Installations classées - 29/07/2020 14:59 - accompli entre le 12 mars 2020 et l’expiration d’un délai d’un mois à compter de la date de cessation de l’état d’urgence sanitaire déclaré dans les conditions de l'article 4 de la loi du 22 mars 2020, est

Saint Jean de Luz Olano logistique cessation

Télédéclaration - 02/07/2020 15:56 - Saint Jean de Luz Olano logistique cessation

COVID19 - Stratégie de déconfinement

Gestion de crise - 02/07/2020 14:13 - ’interruption de travail [certificat d’isolement]. TRANSPORTS ET DÉPLACEMENTS Depuis le 2 juin vous pouvez • vous déplacer librement sur l’ensemble du territoire métropolitain : la restriction des 100 km ne ... COVID19 - Stratégie de déconfinement ... COVID19 - Stratégie de déconfinement

Le Réseau des Points d'Appui locaux à la Vie Associative

Conseils aux associations - 24/04/2020 10:08 - collectif ainsi qu’un programme annuel de formation aux responsabilités associatives labellisé CFGA (certificat de formation à la gestion associative.) Pour en savoir plus du réseau dans  le département des

Certificats d'immatriculation

Démarches administratives - 13/01/2020 11:16 - Dans le cadre de la simplification des démarches administratives et du déploiement des télé-procédures, vous êtes priés désormais de vous rendre sur le site de l’Agence nationale des titres ... Certificats d'immatriculation ... Certificats d'immatriculation

Certificat de non gage

Démarches administratives - 07/01/2020 10:29 - Certificat de non gage ... Certificat de non gage

Publication de la plaquette : Les aides financières au logement - 2019

Aménagement du territoire, construction, logement - 19/08/2019 11:40 - (CITE) TVA à taux réduit pour les travaux de rénovation du parc privé Les certificats d’économie d’énergie (CEE) Exonération de taxe foncières propriétés bâties (TFPB) pour les particuliers Partage ... Publiée sur le site du ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, dans la rubrique « politiques publiques-aides au logement » ... Publication de la plaquette : Les aides financières au logement - 2019 ... Publication de la plaquette : Les aides financières au logement - 2019