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43 résultat(s)
Par thème
Des informations sont disponibles sur les pages suivantes : ►Informations pratiques sur la préfecture et les sous-préfectures des (...)
Mis à jour le 10/05/2022
Préfet
des Pyrénées-
Atlantiques
Autorisation de circulation des petits trains routiers touristiques
’exploitation de l’entreprise relatif à l’itinéraire demandé, identifiant les points singuliers
Mis à jour le 08/02/2022
Préfet
des Pyrénées-
Atlantiques
Autorisation de circulation des petits trains routiers touristiques
’itinéraire demandé, identifiant les points singuliers de l’itinéraire et le cas échéant les règles
Mis à jour le 08/02/2022
Préfet
des Pyrénées-
Atlantiques
Dernières nouvelles
domicile, au vu d'un certificat médical délivré par un médecin agréé. Voir aussi la rubrique « visites médicales » (...)
Mis à jour le 01/02/2022
Préfet
des Pyrénées-
Atlantiques
Pass vaccinal - mode d'emploi
présentation, numérique (via l'application TousAntiCovid) ou papier, d'une preuve de schéma vaccinal complet, d’un
Mis à jour le 26/01/2022
Organismes agréés certificat de conformité
07/12/2021
Mis à jour le 07/12/2021
Format ods - 0,03 Mb - 07/12/2021
Préfet
des Pyrénées-
Atlantiques
Justif'Adresse : pour ne plus avoir à fournir de justificatif de domicile
Lors d'une demande en ligne de carte nationale d'identité, de passeport,
Mis à jour le 14/09/2021
Hendaye, Garage de la Place- cessation activité
Mis à jour le 12/01/2021
Format pdf - 0,14 Mb - 12/01/2021
Préfet
des Pyrénées-
Atlantiques
COVID19 - maintien des droits à conduire et visite médicale.
droit. Visite médicale pour validité du permis de conduire de l’usager L’usager qui avait subi (...)
Mis à jour le 06/10/2020
Préfet
des Pyrénées-
Atlantiques
Carte grise : tarifs du cheval fiscal 2020
La taxe régionale est l'une des taxes composant le coût du certificat d'immatriculation. Elle peut être modifiée chaque (...)
Mis à jour le 26/08/2020