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Suggestion : essayez avec cette orthographe certificat de cessation

Covid-19 - Pass sanitaire

COVID-19 : Point sur la situation en Pyrénées-Atlantiques - 01/10/2021 14:58 - certificat de contre-indication médicale faisant obstacle à la vaccination pourra prochainement permettre la délivrance d’un code QR à présenter dans les lieux où le « pass sanitaire » est exigé. Le « pass ... Depuis le 30 septembre 2021, les adolescents de 12 ans et deux mois à 17 ans doivent présenter un « pass sanitaire » pour se rendre dans les lieux et événements où il est exigé.

Justif'Adresse : pour ne plus avoir à fournir de justificatif de domicile

Démarches administratives - 14/09/2021 13:27 - Lors d'une demande en ligne de carte nationale d'identité, de passeport, de certificat d'immatriculation (carte grise) et de permis de conduire, le dispositif Justif'Adresse permet à l ... Justif'Adresse : pour ne plus avoir à fournir de justificatif de domicile ... Justif'Adresse : pour ne plus avoir à fournir de justificatif de domicile

Autorisation environnementale-Création et exploitation microcentrale hydroélectrique sur le Gabarret

Closes - 14/09/2021 12:22 - conseils municipaux d'Aydius et Bedous Annexe 5 Certificats d'affichage Annexe 6 Publicité par parution dans les journaux Annexe 7 Procès verbal de synthèse des observations

Plan Préfectures Nouvelle Génération

Actualités - 02/12/2020 11:51 - délivrance des titres réglementaires que sont la carte nationale d’identité, le passeport, le permis de conduire et le certificat d'immatriculation (anciennement carte grise). D'ici fin 2017, la délivrance ... Les préfectures et les sous-préfectures sont le cœur de la représentation territoriale de l’État. Elles vivent aujourd’hui une réforme majeure : le plan «Préfectures Nouvelle Génération». Ce plan

Carte grise : tarifs du cheval fiscal 2020

Actualités - 26/08/2020 10:54 - La taxe régionale est l'une des taxes composant le coût du certificat d'immatriculation. Elle peut être modifiée chaque année. Comment calculer le montant de la taxe régionale ? Il faut multiplier ... Quel montant pour la taxe régionale de votre carte grise en 2020 ? Dans quels cas et où peut-on en être exonéré ?

COVID19 - Stratégie de déconfinement

Gestion de crise - 02/07/2020 14:13 - ’interruption de travail [certificat d’isolement]. TRANSPORTS ET DÉPLACEMENTS Depuis le 2 juin vous pouvez • vous déplacer librement sur l’ensemble du territoire métropolitain : la restriction des 100 km ne ... COVID19 - Stratégie de déconfinement ... COVID19 - Stratégie de déconfinement

Le Réseau des Points d'Appui locaux à la Vie Associative

Conseils aux associations - 24/04/2020 10:08 - collectif ainsi qu’un programme annuel de formation aux responsabilités associatives labellisé CFGA (certificat de formation à la gestion associative.) Pour en savoir plus du réseau dans  le département des

Certificat de non gage

Démarches administratives - 07/01/2020 10:29 - Certificat de non gage ... Certificat de non gage

Publication de la plaquette : Les aides financières au logement - 2019

Aménagement du territoire, construction, logement - 19/08/2019 11:40 - (CITE) TVA à taux réduit pour les travaux de rénovation du parc privé Les certificats d’économie d’énergie (CEE) Exonération de taxe foncières propriétés bâties (TFPB) pour les particuliers Partage ... Publiée sur le site du ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, dans la rubrique « politiques publiques-aides au logement » ... Publication de la plaquette : Les aides financières au logement - 2019 ... Publication de la plaquette : Les aides financières au logement - 2019

AP portant Interdiction temproraire de vente, cession, transports et utilisation fumigènes, artifices

Files - 16/08/2019 20:53 - AP portant Interdiction temproraire de vente, cession, transports et utilisation fumigènes, artifices