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Résultats de Recherche pour certificat de cession renvoie 57 resultat(s)

Suggestion : essayez avec cette orthographe certificat de cessation

Modèle certificat de conformité

Formulaires demande d'habilitation - Loi Elan - 23/07/2019 09:58 - Modèle certificat de conformité

Nouveaux titulaires du permis de conduire

Transports, déplacements et sécurité routière - 04/07/2019 11:10 - impose des devoirs envers les autres usagers de la route. Les nouveaux titulaires du permis de conduire doivent maintenant signer la "charte du conducteur responsable" pour obtenir leur certificat d ... La charte marque l'engagement personnel d'un conducteur novice à conduire et se conduire de façon responsable ... Nouveaux titulaires du permis de conduire ... Nouveaux titulaires du permis de conduire

Voitures de transport avec chauffeur (VTC)

Transports de personnes - 14/06/2019 16:35 - route) : ATTENTION : pas le certificat médical mais bien l'attestation d'aptitude médicale. copie de l'unité d'enseignement « prévention et secours civiques de niveau 1 » de moins de deux ans ... Voitures de transport avec chauffeur (VTC) ... Voitures de transport avec chauffeur (VTC)

Histovec : jouez la transparence en partageant l'historique du véhicule

Actualités - 04/04/2019 15:43 - également « certificat de non-gage ») au moment de la vente du véhicule. Désormais, ce certificat de situation administrative, document obligatoire lors de la cession, est accessible via Histovec et enrichi ... Mise en ligne du service gratuit et officiel pour accéder à l'historique d'un véhicule d'occasion, avant de se décider à l'acheter

Réglementation Sportive

Jeunesse, sport, vie associative et politique de la ville - 17/12/2018 15:38 - structures  La DDCS de Côte d'Or a créé un document : Mémento Sports "Activités physiques et sportives : conseils et réglementation Inscriptions pour les recyclages du certificat d'aptitude à l

Enfant en danger : comment le signaler ?

Sécurité publique - 26/06/2018 11:06 - de l'enfant, domicile habituel, date et lieu de naissance, nom et adresse des parents... ; faits constatés (date et lieu, descriptif détaillé et précis des faits, certificat médical éventuel ... Alors que la journée internationale des droits de l'enfant s'est déroulée le 20 novembre 2017, savez-vous ce qu'il faut faire si vous êtes témoin d'une situation où un enfant est (ou vous semble) en

Modèle de certificat médical

BNSSA - 05/02/2018 11:13 - Modèle de certificat médical

Déclaration de cession de mon véhicule

Actualités - 29/11/2017 17:02 - À compter du lundi 16 octobre prochain, l'enregistrement des cessions de véhicules s'effectuera UNIQUEMENT aux guichets des points numériques ou bien directement en ligne. Pour visualiser, cliquer ... Déclaration de cession de mon véhicule ... Déclaration de cession de mon véhicule

Déclaration de cession

Déclaration de cession de mon véhicule - 10/10/2017 18:01 - Déclaration de cession

Carte grise : démarches désormais accessibles exclusivement en ligne

Actualités - 26/09/2017 16:33 - Il s'agit des démarches suivantes : changer le titulaire du certificat (immatriculation d'un véhicule d'occasion en France) ; déclarer la vente de son véhicule (déclaration de cession d ... Depuis le 7 août 2017, certaines démarches concernant le certificat d'immatriculation d'un véhicule (carte grise) doivent obligatoirement être effectuées en ligne.