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51 résultat(s) - essayez avec l'orthographe « certificat de cessation »
Publication de la plaquette : Les aides financières au logement - 2019
) TVA à taux réduit en zone ANRU et en quartier prioritaire de la politique de la (...)
Mis à jour le 19/08/2019
Préfet
des Pyrénées-
Atlantiques
Modèle certificat de conformité
Mis à jour le 23/07/2019
Préfet
des Pyrénées-
Atlantiques
Nouveaux titulaires du permis de conduire
conduire doivent maintenant signer la "charte du conducteur responsable" pour obtenir leur certificat d'examen « La (...)
Mis à jour le 04/07/2019
Histovec : jouez la transparence en partageant l'historique du véhicule
passage obligé
Le propriétaire du véhicule est obligé de fournir le certificat
Mis à jour le 04/04/2019
Réglementation Sportive
sportives : conseils et réglementation Inscriptions pour les recyclages du certificat d'aptitude à l'exercice et à la (...)
Mis à jour le 17/12/2018
Préfet
des Pyrénées-
Atlantiques
Enfant en danger : comment le signaler ?
prénom de l'enfant, domicile habituel, date et lieu de naissance, nom et adresse des parents... (...)
Mis à jour le 26/06/2018
Modèle de certificat médical
Mis à jour le 05/02/2018
Préfet
des Pyrénées-
Atlantiques
Déclaration de cession de mon véhicule
À compter du lundi 16 octobre prochain, l'enregistrement des cessions de véhicules s'effectuera (...)
Mis à jour le 29/11/2017
Carte grise : démarches désormais accessibles exclusivement en ligne
Il s'agit des démarches suivantes : changer le titulaire du certificat (immatriculation d'un véhicule d'occasion en (...)
Mis à jour le 26/09/2017
