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Résultats de Recherche pour certificat de cessation renvoie 25 resultat(s)

BOUMOURT : Elaboration de la Carte communale

Closes - 17/05/2022 14:58 - 1 - Réunion publique : présentation du projet Dans le cadre de l’élaboration de la carte communale de Boumourt, le conseil municipal a souhaité organiser une réunion publique qui se tiendra le ... BOUMOURT : Elaboration de la Carte communale ... BOUMOURT : Elaboration de la Carte communale

Autorisation de circulation des petits trains routiers touristiques

Transports et réglementation - 08/02/2022 08:36 - échéant les règles de conduites particulières à observer, signer par le conducteur ; — Copie des certificats d’immatriculation des véhicules composant le petit train routier touristique ; — Le procès ... Autorisation de circulation des petits trains routiers touristiques ... Autorisation de circulation des petits trains routiers touristiques

Autorisation de circulation des petits trains routiers touristiques

Interdiction de circulation des poids lourds à certaines périodes - 08/02/2022 08:20 - observer, signer par le conducteur ; — Copie des certificats d’immatriculation des véhicules composant le petit train routier touristique ; — Le procès verbal de la visite technique initiale ; — La copie ... Autorisation de circulation des petits trains routiers touristiques ... Autorisation de circulation des petits trains routiers touristiques

Dernières nouvelles

Conducteur de taxi - 01/02/2022 08:28 - renouveler tous les 5 ans auprès du service des commissions médicales de la préfecture de Pau ou de la sous-préfecture de Bayonne, selon votre lieu de domicile, au vu d'un certificat médical délivré par un ... Le Terminal de Paiement Electronique (TPE) : note d'information du 21 octobre 2015 Lire la note A noter : Les arrêtés préfectoraux de l'année en vigueur relatifs à la réglementation et au

Organismes agréés certificat de conformité

Organismes agréés pour les habilitations - Loi Elan - 07/12/2021 15:55 - Organismes agréés certificat de conformité

Autorisation environnementale-Création et exploitation microcentrale hydroélectrique sur le Gabarret

Closes - 14/09/2021 12:22 - conseils municipaux d'Aydius et Bedous Annexe 5 Certificats d'affichage Annexe 6 Publicité par parution dans les journaux Annexe 7 Procès verbal de synthèse des observations

Hendaye, Garage de la Place- cessation activité

Télédéclaration - 12/01/2021 15:55 - Hendaye, Garage de la Place- cessation activité

BNSSA

Secourisme - 23/11/2020 10:37 - Liste associations agréées pour la formation au BNSSA - octobre 2019 Déclaration BNSSA auprès de la DSDEN Demande de dérogation ... de cette vérification est de cinq ans. Conditions d’inscription à l’examen ● être âgé de 17 ans au moins à la date de l’examen ou apporter la preuve de son émancipation ; ● détenir le certificat de ... Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique (BNSSA)

Arrêtés préfectoraux

Installations classées - 29/07/2020 14:59 - accompli entre le 12 mars 2020 et l’expiration d’un délai d’un mois à compter de la date de cessation de l’état d’urgence sanitaire déclaré dans les conditions de l'article 4 de la loi du 22 mars 2020, est

Saint Jean de Luz Olano logistique cessation

Télédéclaration - 02/07/2020 15:56 - Saint Jean de Luz Olano logistique cessation