Résultat de la recherche


Résultats de Recherche pour certificat de cessation renvoie 12 resultat(s)

Covid-19 : de nouveaux allégements le 14 mars

COVID-19 : Point sur la situation en Pyrénées-Atlantiques - 20/05/2022 15:22 - dans chacun des territoires.Précision : le « pass sanitaire » (présentation d’une preuve vaccinale, d’un test négatif ou d’un certificat de rétablissement) restera en revanche en vigueur à l’entrée des ... La présentation du « pass vaccinal » et le port du masque ne seront plus exigés le 14 mars prochain. À l'exception de quelques situations . Précisions. ... Covid-19 : de nouveaux allégements le 14 mars ... Covid-19 : de nouveaux allégements le 14 mars

COVID-19 - Informations Coronavirus

COVID-19 : Point sur la situation en Pyrénées-Atlantiques - 01/02/2022 16:16 - 15 janvier 2022, toutes les personnes de plus de 18 ans et un mois doivent avoir fait leur injection de rappel dans les temps pour conserver leur certificat de vaccination actif dans le « pass

Pass vaccinal - mode d'emploi

Actualités - 26/01/2022 15:07 - , numérique (via l'application TousAntiCovid) ou papier, d'une preuve de schéma vaccinal complet, d’un certificat de rétablissement de moins de six mois ou d’un certificat de contre-indication à la vaccination ... Depuis le 24 janvier, le « pass vaccinal » concerne toute personne âgée de plus de 16 ans.

Fin de la gratuité systématique des tests PCR et antigéniques le 15 octobre 2021

Actualités - 15/10/2021 14:28 - vaccinal complet, sur présentation du certificat de vaccination au format numérique ou papier ; ayant une contre-indication à la vaccination, sur présentation du certificat de contre ... À compter du 15 octobre 2021, sauf pour raison médicale, les tests de dépistage du Covid-19 deviennent payants. ... Fin de la gratuité systématique des tests PCR et antigéniques le 15 octobre 2021 ... Fin de la gratuité systématique des tests PCR et antigéniques le 15 octobre 2021

Covid-19 - Pass sanitaire

COVID-19 : Point sur la situation en Pyrénées-Atlantiques - 01/10/2021 14:58 - certificat de contre-indication médicale faisant obstacle à la vaccination pourra prochainement permettre la délivrance d’un code QR à présenter dans les lieux où le « pass sanitaire » est exigé. Le « pass ... Depuis le 30 septembre 2021, les adolescents de 12 ans et deux mois à 17 ans doivent présenter un « pass sanitaire » pour se rendre dans les lieux et événements où il est exigé.

Plan Préfectures Nouvelle Génération

Actualités - 02/12/2020 11:51 - délivrance des titres réglementaires que sont la carte nationale d’identité, le passeport, le permis de conduire et le certificat d'immatriculation (anciennement carte grise). D'ici fin 2017, la délivrance ... Les préfectures et les sous-préfectures sont le cœur de la représentation territoriale de l’État. Elles vivent aujourd’hui une réforme majeure : le plan «Préfectures Nouvelle Génération». Ce plan

Le réseau France Services se met en place avec 16 espaces numériques dans le département

Actualités - 09/11/2020 12:27 - la santé, la famille, la retraite ou l’emploi, aide au renouvellement des papiers d’identité, du permis de conduire et du certificat d’immatriculation, des déclarations de revenus, appropriation du ... Le réseau France Services souhaité par le Président de la République se met en place dans les Pyrénées-Atlantiques avec 10 maisons de services au public et 6 espaces France Services ... Les espaces numériques France Services et Maisons de Services au Public dans les Pyrénées-Atlantiques restent ouvertes pendant le confinement

Carte grise : tarifs du cheval fiscal 2020

Actualités - 26/08/2020 10:54 - La taxe régionale est l'une des taxes composant le coût du certificat d'immatriculation. Elle peut être modifiée chaque année. Comment calculer le montant de la taxe régionale ? Il faut multiplier ... Quel montant pour la taxe régionale de votre carte grise en 2020 ? Dans quels cas et où peut-on en être exonéré ?

Histovec : jouez la transparence en partageant l'historique du véhicule

Actualités - 04/04/2019 15:43 - qui permettront d'avoir un premier aperçu du kilométrage du véhicule. Un point de passage obligé Le propriétaire du véhicule est obligé de fournir le certificat de situation administrative (dénommé ... Mise en ligne du service gratuit et officiel pour accéder à l'historique d'un véhicule d'occasion, avant de se décider à l'acheter

Carte grise : démarches désormais accessibles exclusivement en ligne

Actualités - 26/09/2017 16:33 - Il s'agit des démarches suivantes : changer le titulaire du certificat (immatriculation d'un véhicule d'occasion en France) ; déclarer la vente de son véhicule (déclaration de cession d ... Depuis le 7 août 2017, certaines démarches concernant le certificat d'immatriculation d'un véhicule (carte grise) doivent obligatoirement être effectuées en ligne.