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Résultats de Recherche pour certificat de cession renvoie 57 resultat(s)

Suggestion : essayez avec cette orthographe certificat de cessation

Préfecture de l’arrondissement de Pau et d’Oloron

Modalités d’accueil du bureau des étrangers - 29/11/2022 14:48 - (suite à perte ou vol du titre) pour demander un document de circulation pour étranger mineur (DCEM) : transmettre tous les certificats de scolarité pour demander un titre de séjour « visiteur » pour ... Préfecture de l’arrondissement de Pau et d’Oloron ... Préfecture de l’arrondissement de Pau et d’Oloron

Services de la Préfecture

Modalités d'accueil du public - 23/09/2022 15:02 - au vendredi de 08h00 à 20h00 Numéro national unique Si vous avez des questions sur vos démarches concernant un permis de conduire, un certificat d’immatriculation (carte grise), un ... Services de la Préfecture ... Services de la Préfecture

Certificats d'immatriculation

Démarches administratives - 12/09/2022 13:40 - Dans le cadre de la simplification des démarches administratives et du déploiement des télé-procédures, vous êtes priés désormais de vous rendre sur le site de l’Agence nationale des titres ... Certificats d'immatriculation ... Certificats d'immatriculation

Pièces du dossier

Société AUTAA Logistique à Pardies - Stockage de solides inflammables - 25/08/2022 13:35 - > 1_DDAE Notice de renseignements AUTAA Logistique Pardies Projet 1 - format : PDF - 2,05 Mb

Le permis bateau de plaisance

Plaisance - 22/08/2022 10:49 - de résidence. Demande d'équivalence Certificat d’aptitude physique des candidats Pour les Pyrénées-Atlantiques et les Landes Pôle Plaisance/Demande d’équivalence 19 avenue de l’Adour – 64000 ... Le permis bateau de plaisance ... Le permis bateau de plaisance

BNSSA

Secourisme - 09/08/2022 14:42 - > Déclaration BNSSA auprès de la DSDEN - format : PDF - 0,45 Mb > Demande de dérogation - format : PDF ...  ; ● détenir le certificat de compétences de secouriste « premiers secours en équipe de niveau 1 » ou un titre équivalent, précisant que le candidat est à jour de sa formation continue ; ● être reconnu apte ... Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique (BNSSA)

Le réseau France Services se met en place avec 16 espaces numériques dans le département

Actualités - 30/06/2022 11:10 - la santé, la famille, la retraite ou l’emploi, aide au renouvellement des papiers d’identité, du permis de conduire et du certificat d’immatriculation, des déclarations de revenus, appropriation du ... Le réseau France Services souhaité par le Président de la République se met en place dans les Pyrénées-Atlantiques avec 10 maisons de services au public et 6 espaces France Services ... Les espaces numériques France Services et Maisons de Services au Public dans les Pyrénées-Atlantiques restent ouvertes pendant le confinement

Mandatement de vétérinaires certificateurs

Santé et protection animales - 23/06/2022 15:34 - ’animaux vivants. Ils seront rémunérés pour les opérations d’établissement des certificats officiels par les opérateurs utilisateurs. Calendrier Le calendrier de ce mandatement est le suivant : Date ... Mandatement de vétérinaires certificateurs ... Mandatement de vétérinaires certificateurs

Covid-19 : de nouveaux allégements le 14 mars

COVID-19 : Point sur la situation en Pyrénées-Atlantiques - 20/05/2022 15:22 - dans chacun des territoires.Précision : le « pass sanitaire » (présentation d’une preuve vaccinale, d’un test négatif ou d’un certificat de rétablissement) restera en revanche en vigueur à l’entrée des ... La présentation du « pass vaccinal » et le port du masque ne seront plus exigés le 14 mars prochain. À l'exception de quelques situations . Précisions. ... Covid-19 : de nouveaux allégements le 14 mars ... Covid-19 : de nouveaux allégements le 14 mars

Services de la sous-préfecture d'Oloron-Sainte-Marie

Modalités d'accueil du public - 19/05/2022 10:15 - ’Agence Nationale des titres sécurisés : www.ants.gouv.fr Numéro national unique Si vous avez des questions sur vos démarches concernant un permis de conduire, un certificat d’immatriculation (carte ... Services de la sous-préfecture d'Oloron-Sainte-Marie ... Services de la sous-préfecture d'Oloron-Sainte-Marie