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Résultats de Recherche pour certificat de cession renvoie 56 resultat(s)

Suggestion : essayez avec cette orthographe certificat de cessation

Pass vaccinal - mode d'emploi

Actualités - 26/01/2022 15:07 - , numérique (via l'application TousAntiCovid) ou papier, d'une preuve de schéma vaccinal complet, d’un certificat de rétablissement de moins de six mois ou d’un certificat de contre-indication à la vaccination ... Depuis le 24 janvier, le « pass vaccinal » concerne toute personne âgée de plus de 16 ans.

COVID-19 - Informations Coronavirus

COVID-19 : Point sur la situation en Pyrénées-Atlantiques - 18/01/2022 15:58 - 15 janvier 2022, toutes les personnes de plus de 18 ans et un mois doivent avoir fait leur injection de rappel dans les temps pour conserver leur certificat de vaccination actif dans le « pass

Bureau des étrangers de la Préfecture

Modalités d’accueil du bureau des étrangers - 11/01/2022 16:47 - duplicata de votre titre de séjour (suite à perte ou vol du titre) pour demander un document de circulation pour étranger mineur (DCEM) : transmettre tous les certificats de scolarité pour demander un ... Bureau des étrangers de la Préfecture ... Bureau des étrangers de la Préfecture

Services de la Préfecture

Modalités d'accueil du public - 11/01/2022 16:45 - Accueil général Du lundi au vendredi de 09h00 à 12h00 et de 13h30 à 16h00 Service des étrangers Pour consulter les modalités d’accueil du bureau des étrangers de la ... Services de la Préfecture ... Services de la Préfecture

Organismes agréés certificat de conformité

Organismes agréés pour les habilitations - Loi Elan - 07/12/2021 15:55 - Organismes agréés certificat de conformité

BOUMOURT : Elaboration de la Carte communale

Closes - 16/11/2021 11:48 - 1 - Réunion publique : présentation du projet Dans le cadre de l’élaboration de la carte communale de Boumourt, le conseil municipal a souhaité organiser une réunion publique qui se tiendra le ... BOUMOURT : Elaboration de la Carte communale ... BOUMOURT : Elaboration de la Carte communale

Fin de la gratuité systématique des tests PCR et antigéniques le 15 octobre 2021

Actualités - 15/10/2021 14:28 - vaccinal complet, sur présentation du certificat de vaccination au format numérique ou papier ; ayant une contre-indication à la vaccination, sur présentation du certificat de contre ... À compter du 15 octobre 2021, sauf pour raison médicale, les tests de dépistage du Covid-19 deviennent payants. ... Fin de la gratuité systématique des tests PCR et antigéniques le 15 octobre 2021 ... Fin de la gratuité systématique des tests PCR et antigéniques le 15 octobre 2021

Covid-19 - Pass sanitaire

COVID-19 : Point sur la situation en Pyrénées-Atlantiques - 01/10/2021 14:58 - certificat de contre-indication médicale faisant obstacle à la vaccination pourra prochainement permettre la délivrance d’un code QR à présenter dans les lieux où le « pass sanitaire » est exigé. Le « pass ... Depuis le 30 septembre 2021, les adolescents de 12 ans et deux mois à 17 ans doivent présenter un « pass sanitaire » pour se rendre dans les lieux et événements où il est exigé.

Justif'Adresse : pour ne plus avoir à fournir de justificatif de domicile

Démarches administratives - 14/09/2021 13:27 - Lors d'une demande en ligne de carte nationale d'identité, de passeport, de certificat d'immatriculation (carte grise) et de permis de conduire, le dispositif Justif'Adresse permet à l ... Justif'Adresse : pour ne plus avoir à fournir de justificatif de domicile ... Justif'Adresse : pour ne plus avoir à fournir de justificatif de domicile

Autorisation environnementale-Création et exploitation microcentrale hydroélectrique sur le Gabarret

Closes - 14/09/2021 12:22 - : > Association des Pêcheurs du Gabaret - format : PDF - 1,26 Mb > Association Fous de Toc - format