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Résultats de Recherche pour certificat de cession renvoie 56 resultat(s)

Suggestion : essayez avec cette orthographe certificat de cessation

Bureau des étrangers de la Préfecture

Modalités d’accueil du bureau des étrangers - 17/08/2022 08:14 - séjour (suite à perte ou vol du titre) pour demander un document de circulation pour étranger mineur (DCEM) : transmettre tous les certificats de scolarité pour demander un titre de séjour « visiteur ... Bureau des étrangers de la Préfecture ... Bureau des étrangers de la Préfecture

Services de la Préfecture

Modalités d'accueil du public - 11/08/2022 16:49 - Certificat d'immatriculation d'un véhicule CIV (carte grise) et permis de conduire Fermeture définitive de l’accueil depuis le 2 novembre 2017 Effectuez vos démarches directement sur : www ... Services de la Préfecture ... Services de la Préfecture

BNSSA

Secourisme - 09/08/2022 14:42 - > Déclaration BNSSA auprès de la DSDEN - format : PDF - 0,45 Mb > Demande de dérogation - format : PDF ...  ; ● détenir le certificat de compétences de secouriste « premiers secours en équipe de niveau 1 » ou un titre équivalent, précisant que le candidat est à jour de sa formation continue ; ● être reconnu apte ... Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique (BNSSA)

Le réseau France Services se met en place avec 16 espaces numériques dans le département

Actualités - 30/06/2022 11:10 - la santé, la famille, la retraite ou l’emploi, aide au renouvellement des papiers d’identité, du permis de conduire et du certificat d’immatriculation, des déclarations de revenus, appropriation du ... Le réseau France Services souhaité par le Président de la République se met en place dans les Pyrénées-Atlantiques avec 10 maisons de services au public et 6 espaces France Services ... Les espaces numériques France Services et Maisons de Services au Public dans les Pyrénées-Atlantiques restent ouvertes pendant le confinement

Mandatement de vétérinaires certificateurs

Santé et protection animales - 23/06/2022 15:34 - ’animaux vivants. Ils seront rémunérés pour les opérations d’établissement des certificats officiels par les opérateurs utilisateurs. Calendrier Le calendrier de ce mandatement est le suivant : Date ... Mandatement de vétérinaires certificateurs ... Mandatement de vétérinaires certificateurs

Covid-19 : de nouveaux allégements le 14 mars

COVID-19 : Point sur la situation en Pyrénées-Atlantiques - 20/05/2022 15:22 - dans chacun des territoires.Précision : le « pass sanitaire » (présentation d’une preuve vaccinale, d’un test négatif ou d’un certificat de rétablissement) restera en revanche en vigueur à l’entrée des ... La présentation du « pass vaccinal » et le port du masque ne seront plus exigés le 14 mars prochain. À l'exception de quelques situations . Précisions. ... Covid-19 : de nouveaux allégements le 14 mars ... Covid-19 : de nouveaux allégements le 14 mars

Services de la sous-préfecture d'Oloron-Sainte-Marie

Modalités d'accueil du public - 19/05/2022 10:15 - ’Agence Nationale des titres sécurisés : www.ants.gouv.fr Numéro national unique Si vous avez des questions sur vos démarches concernant un permis de conduire, un certificat d’immatriculation (carte ... Services de la sous-préfecture d'Oloron-Sainte-Marie ... Services de la sous-préfecture d'Oloron-Sainte-Marie

Services de la sous-préfecture de Bayonne

Modalités d'accueil du public - 19/05/2022 10:13 - La sous-préfecture de Bayonne sera fermée: - le vendredi 27 mai 2022 - le vendredi 16 juillet 2022 - le lundi 31 octobre 2022 Certificat d'immatriculation d'un véhicule CIV (carte grise ... Services de la sous-préfecture de Bayonne ... Services de la sous-préfecture de Bayonne

BOUMOURT : Elaboration de la Carte communale

Closes - 17/05/2022 14:58 - 1 - Réunion publique : présentation du projet Dans le cadre de l’élaboration de la carte communale de Boumourt, le conseil municipal a souhaité organiser une réunion publique qui se tiendra le ... BOUMOURT : Elaboration de la Carte communale ... BOUMOURT : Elaboration de la Carte communale

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Contactez-nous - 10/05/2022 13:14 - sont désormais réalisées sur internet. ►Retrouvez l’ensemble de ces démarches ici ►Concernant les certificats d'immatriculation des véhicules CIV (cartes grises) et les permis de conduire, vous pouvez ... Thèmes formulaire de contact