Résultats de Recherche pour certificat de cession renvoie 31 resultat(s)
Suggestion : essayez avec cette orthographe certificat de cessation
Secourisme - 09/08/2022 14:42 - > Déclaration BNSSA auprès de la DSDEN - format : PDF - 0,45 Mb > Demande de dérogation - format : PDF ... ; ● détenir le certificat de compétences de secouriste « premiers secours en équipe de niveau 1 » ou un titre équivalent, précisant que le candidat est à jour de sa formation continue ; ● être reconnu apte ... Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique (BNSSA)
Mandatement de vétérinaires certificateurs
Santé et protection animales - 23/06/2022 15:34 - ’animaux vivants. Ils seront rémunérés pour les opérations d’établissement des certificats officiels par les opérateurs utilisateurs. Calendrier Le calendrier de ce mandatement est le suivant : Date ... Mandatement de vétérinaires certificateurs ... Mandatement de vétérinaires certificateurs
BOUMOURT : Elaboration de la Carte communale
Closes - 17/05/2022 14:58 - 1 - Réunion publique : présentation du projet Dans le cadre de l’élaboration de la carte communale de Boumourt, le conseil municipal a souhaité organiser une réunion publique qui se tiendra le ... BOUMOURT : Elaboration de la Carte communale ... BOUMOURT : Elaboration de la Carte communale
Autorisation de circulation des petits trains routiers touristiques
Transports et réglementation - 08/02/2022 08:36 - échéant les règles de conduites particulières à observer, signer par le conducteur ; — Copie des certificats d’immatriculation des véhicules composant le petit train routier touristique ; — Le procès ... Autorisation de circulation des petits trains routiers touristiques ... Autorisation de circulation des petits trains routiers touristiques
Autorisation de circulation des petits trains routiers touristiques
Interdiction de circulation des poids lourds à certaines périodes - 08/02/2022 08:20 - observer, signer par le conducteur ; — Copie des certificats d’immatriculation des véhicules composant le petit train routier touristique ; — Le procès verbal de la visite technique initiale ; — La copie ... Autorisation de circulation des petits trains routiers touristiques ... Autorisation de circulation des petits trains routiers touristiques
Conducteur de taxi - 01/02/2022 08:28 - renouveler tous les 5 ans auprès du service des commissions médicales de la préfecture de Pau ou de la sous-préfecture de Bayonne, selon votre lieu de domicile, au vu d'un certificat médical délivré par un ... Le Terminal de Paiement Electronique (TPE) : note d'information du 21 octobre 2015 Lire la note A noter : Les arrêtés préfectoraux de l'année en vigueur relatifs à la réglementation et au
Organismes agréés certificat de conformité
Organismes agréés pour les habilitations - Loi Elan - 07/12/2021 15:55 - Organismes agréés certificat de conformité
Autorisation environnementale-Création et exploitation microcentrale hydroélectrique sur le Gabarret
Closes - 14/09/2021 12:22 - conseils municipaux d'Aydius et Bedous Annexe 5 Certificats d'affichage Annexe 6 Publicité par parution dans les journaux Annexe 7 Procès verbal de synthèse des observations
COVID19 - Stratégie de déconfinement
Gestion de crise - 02/07/2020 14:13 - ’interruption de travail [certificat d’isolement]. TRANSPORTS ET DÉPLACEMENTS Depuis le 2 juin vous pouvez • vous déplacer librement sur l’ensemble du territoire métropolitain : la restriction des 100 km ne ... COVID19 - Stratégie de déconfinement ... COVID19 - Stratégie de déconfinement
Le Réseau des Points d'Appui locaux à la Vie Associative
Conseils aux associations - 24/04/2020 10:08 - collectif ainsi qu’un programme annuel de formation aux responsabilités associatives labellisé CFGA (certificat de formation à la gestion associative.) Pour en savoir plus du réseau dans le département des