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Résultats de Recherche pour certificat de cession renvoie 32 resultat(s)

Suggestion : essayez avec cette orthographe certificat de cessation

Pièces du dossier

Société AUTAA Logistique à Pardies - Stockage de solides inflammables - 25/08/2022 13:35 - > 1_DDAE Notice de renseignements AUTAA Logistique Pardies Projet 1 - format : PDF - 2,05 Mb

Le permis bateau de plaisance

Plaisance - 22/08/2022 10:49 - de résidence. Demande d'équivalence Certificat d’aptitude physique des candidats Pour les Pyrénées-Atlantiques et les Landes Pôle Plaisance/Demande d’équivalence 19 avenue de l’Adour – 64000 ... Le permis bateau de plaisance ... Le permis bateau de plaisance

BNSSA

Secourisme - 09/08/2022 14:42 - > Déclaration BNSSA auprès de la DSDEN - format : PDF - 0,45 Mb > Demande de dérogation - format : PDF ...  ; ● détenir le certificat de compétences de secouriste « premiers secours en équipe de niveau 1 » ou un titre équivalent, précisant que le candidat est à jour de sa formation continue ; ● être reconnu apte ... Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique (BNSSA)

Mandatement de vétérinaires certificateurs

Santé et protection animales - 23/06/2022 15:34 - ’animaux vivants. Ils seront rémunérés pour les opérations d’établissement des certificats officiels par les opérateurs utilisateurs. Calendrier Le calendrier de ce mandatement est le suivant : Date ... Mandatement de vétérinaires certificateurs ... Mandatement de vétérinaires certificateurs

BOUMOURT : Elaboration de la Carte communale

Closes - 17/05/2022 14:58 - 1 - Réunion publique : présentation du projet Dans le cadre de l’élaboration de la carte communale de Boumourt, le conseil municipal a souhaité organiser une réunion publique qui se tiendra le ... BOUMOURT : Elaboration de la Carte communale ... BOUMOURT : Elaboration de la Carte communale

Autorisation de circulation des petits trains routiers touristiques

Transports et réglementation - 08/02/2022 08:36 - échéant les règles de conduites particulières à observer, signer par le conducteur ; — Copie des certificats d’immatriculation des véhicules composant le petit train routier touristique ; — Le procès ... Autorisation de circulation des petits trains routiers touristiques ... Autorisation de circulation des petits trains routiers touristiques

Autorisation de circulation des petits trains routiers touristiques

Interdiction de circulation des poids lourds à certaines périodes - 08/02/2022 08:20 - observer, signer par le conducteur ; — Copie des certificats d’immatriculation des véhicules composant le petit train routier touristique ; — Le procès verbal de la visite technique initiale ; — La copie ... Autorisation de circulation des petits trains routiers touristiques ... Autorisation de circulation des petits trains routiers touristiques

Dernières nouvelles

Conducteur de taxi - 01/02/2022 08:28 - renouveler tous les 5 ans auprès du service des commissions médicales de la préfecture de Pau ou de la sous-préfecture de Bayonne, selon votre lieu de domicile, au vu d'un certificat médical délivré par un ... Le Terminal de Paiement Electronique (TPE) : note d'information du 21 octobre 2015 Lire la note A noter : Les arrêtés préfectoraux de l'année en vigueur relatifs à la réglementation et au

Organismes agréés certificat de conformité

Organismes agréés pour les habilitations - Loi Elan - 07/12/2021 15:55 - Organismes agréés certificat de conformité

Autorisation environnementale-Création et exploitation microcentrale hydroélectrique sur le Gabarret

Closes - 14/09/2021 12:22 - conseils municipaux d'Aydius et Bedous Annexe 5 Certificats d'affichage Annexe 6 Publicité par parution dans les journaux Annexe 7 Procès verbal de synthèse des observations