Résultats de recherche
43 résultat(s)
Aide aux exploitations en agriculture biologique - PROLONGATION JUSQU'AU 3 MAI 2024 14H
; d. être spécialisé à 100% en Agriculture Biologique à la date du dépôt de la demande d’aide, c’est-à-dire être (...)
Mis à jour le 18/04/2024
Préfet
des Pyrénées-
Atlantiques
Services de la sous-préfecture d'Oloron-Sainte-Marie
Les services de la préfecture et des sous-préfectures de Bayonne et Oloron seront fermés les (...)
Mis à jour le 18/04/2024
Préfet
des Pyrénées-
Atlantiques
Services de la sous-préfecture de Bayonne
Les services de la préfecture et des (...)
Mis à jour le 18/04/2024
Préfet
des Pyrénées-
Atlantiques
Services de la Préfecture
(via le SVI) 05 59 98 24 24 du lundi au vendredi de 08h00 à 20h00 (...)
Mis à jour le 18/04/2024
Préfet
des Pyrénées-
Atlantiques
Vénerie sous terre
de l’attestation : - fournir le certificat de vénerie délivré par (...)
Mis à jour le 21/03/2024
Préfet
des Pyrénées-
Atlantiques
ETRANGERS - Arrondissement de BAYONNE
les citoyens UE/EEE/Suisse exerçant une activité professionnelle salariée en France (ou en cas de
Mis à jour le 22/12/2023
Préfet
des Pyrénées-
Atlantiques
ETRANGERS - Arrondissements de PAU et d'OLORON Ste MARIE
les citoyens UE/EEE/Suisse exerçant une activité professionnelle salariée en France (ou en cas de
Mis à jour le 29/11/2023
Préfet
des Pyrénées-
Atlantiques
Mise en œuvre du second dispositif de soutien aux exploitations agricoles en agriculture biologique
clôturés entre 2018 et 2020. Ces paramètres seront vérifiés sur la base d’un certificat d’agriculture biologique (...)
Mis à jour le 15/09/2023
Préfet
des Pyrénées-
Atlantiques
Saint-Laurent-de-Bretagne - SANSARICQ (cessation activité du 29 août 2023)
Mis à jour le 30/08/2023
Format pdf - 0,01 Mb - 30/08/2023
Préfet
des Pyrénées-
Atlantiques
Actualités du 4 avril 2023
foncier, certificats d’économie d’énergie, MaPrimRénov’, Loc’avantages, etc.). Pour plus d’informations sur ces (...)
Mis à jour le 08/06/2023
Préfet
des Pyrénées-
Atlantiques