Outils de la planification

Sous-rubrique Pièces jointes et liens
1-1 le schéma de cohérence territoriale (Scot) http://outil2amenagement.cerema.fr/le-schema-de-coherence-territoriale-scot-r402.html
1-2 le programme local de l’habitat (PLH) http://outil2amenagement.cerema.fr/le-programme-local-de-l-habitat-plh-r664.html
1-3 le plan local d’urbanisme (PLU) ou le plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi)

1-3-1 Les Orientations d’Aménagement et de Programmation

 

1-3-2 fiche emplacements réserves

 

http://outil2amenagement.cerema.fr/le-plan-local-d-urbanisme-plu-plui-r37.html

1-4 la procédure intégrée pour le logement (PIL)

1-4-1 Instruction Procédure Intégrée pour le Logement

 

1-4-2 Urba Infos PIL Cahors (2020)

 

https://www.lot.gouv.fr/procedure-integree-pour-le-logement-pil-residence-a11962.html

1-5 La stratégie foncière et les documents de planification 1-5 La stratégie foncière et les documents de planification