Contributions à la démarche d'écoute pour la gestion équilibrée de la ressource en eau en vallée d'Ossau dans le cadre de la mise en concurrence des concessions hyrdroélectriques

Mis à jour le 05/10/2012

24 contributions ont été recueillies dans le cadre de la démarche d'écoute pour la Gestion Équilibrée et Durable de la Ressource en Eau (GEDRE) préalablement à la mise en concurrence de la future concession hydroélectrique d'Ossau.

Parmi elles, celles dont les auteurs ont donné leur accord pour une publication sont désormais téléchargeables via le lien ci-dessous :

http://piso2h.drealmp.fr/Contributions_GEDRE_Ossau/

L'État concédant ne se prononce ni sur l'opportunité des conclusions de ces contributions et de leurs annexes, ni sur la véracité des informations qu'elles contiennent et qui n'engagent que leurs auteurs.

En tout état de cause, toute réutilisation de ces informations de nature collective, comme la reproduction, la diffusion ou l’utilisation à des fins commerciales est proscrite et se trouve sanctionnée par la loi.

http://www.cada.fr/le-droit-de-propriete-intellectuelle,6126.html