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Résultats de Recherche pour "certificat de cession" renvoie 42 resultat(s)

Suggestion : essayez avec cette orthographe certificat de cessation

Carte grise : tarifs du cheval fiscal 2020

Actualités - 28/01/2020 10:50 - La taxe régionale est l'une des taxes composant le coût du certificat d'immatriculation. Elle peut être modifiée chaque année. Comment calculer le montant de la taxe régionale ? Il faut multiplier ... Quel montant pour la taxe régionale de votre carte grise en 2020 ? Dans quels cas et où peut-on en être exonéré ?

Certificats d'immatriculation

Démarches administratives - 13/01/2020 11:16 - Dans le cadre de la simplification des démarches administratives et du déploiement des télé-procédures, vous êtes priés désormais de vous rendre sur le site de l’Agence nationale des titres ... Certificats d'immatriculation ... Certificats d'immatriculation

Certificat de non gage

Démarches administratives - 07/01/2020 10:29 - Certificat de non gage ... Certificat de non gage

BNSSA

Secourisme - 25/10/2019 15:14 - > Déclaration BNSSA auprès de la DDCS - format : PDF - 0,11 Mb > Demande de dérogation - format : PDF ...  ; ● détenir le certificat de compétences de secouriste « premiers secours en équipe de niveau 1 » ou un titre équivalent, précisant que le candidat est à jour de sa formation continue ; ● être reconnu apte ... Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique (BNSSA)

Publication de la plaquette : Les aides financières au logement - 2019

Aménagement du territoire, construction, logement - 19/08/2019 11:40 - (CITE) TVA à taux réduit pour les travaux de rénovation du parc privé Les certificats d’économie d’énergie (CEE) Exonération de taxe foncières propriétés bâties (TFPB) pour les particuliers Partage ... Publiée sur le site du ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, dans la rubrique « politiques publiques-aides au logement » ... Publication de la plaquette : Les aides financières au logement - 2019 ... Publication de la plaquette : Les aides financières au logement - 2019

AP portant Interdiction temproraire de vente, cession, transports et utilisation fumigènes, artifices

Files - 16/08/2019 20:53 - AP portant Interdiction temproraire de vente, cession, transports et utilisation fumigènes, artifices

Modèle certificat de conformité

Formulaires demande d'habilitation - Loi Elan - 23/07/2019 09:58 - Modèle certificat de conformité

Nouveaux titulaires du permis de conduire

Transports, déplacements et sécurité routière - 04/07/2019 11:10 - impose des devoirs envers les autres usagers de la route. Les nouveaux titulaires du permis de conduire doivent maintenant signer la "charte du conducteur responsable" pour obtenir leur certificat d ... La charte marque l'engagement personnel d'un conducteur novice à conduire et se conduire de façon responsable ... Nouveaux titulaires du permis de conduire ... Nouveaux titulaires du permis de conduire

Voitures de transport avec chauffeur (VTC)

Transports de personnes - 14/06/2019 16:35 - route) : ATTENTION : pas le certificat médical mais bien l'attestation d'aptitude médicale. copie de l'unité d'enseignement « prévention et secours civiques de niveau 1 » de moins de deux ans ... Voitures de transport avec chauffeur (VTC) ... Voitures de transport avec chauffeur (VTC)

Histovec : jouez la transparence en partageant l'historique du véhicule

Actualités - 04/04/2019 15:43 - également « certificat de non-gage ») au moment de la vente du véhicule. Désormais, ce certificat de situation administrative, document obligatoire lors de la cession, est accessible via Histovec et enrichi ... Mise en ligne du service gratuit et officiel pour accéder à l'historique d'un véhicule d'occasion, avant de se décider à l'acheter