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Résultats de Recherche pour "certificat de cession" renvoie 42 resultat(s)

Suggestion : essayez avec cette orthographe certificat de cessation

AP portant Interdiction temproraire de vente, cession, transports et utilisation fumigènes, artifices

Files - 16/08/2019 20:53 - AP portant Interdiction temproraire de vente, cession, transports et utilisation fumigènes, artifices

Modèle certificat de conformité

Formulaires demande d'habilitation - Loi Elan - 23/07/2019 09:58 - Modèle certificat de conformité

Nouveaux titulaires du permis de conduire

Transports, déplacements et sécurité routière - 04/07/2019 11:10 - impose des devoirs envers les autres usagers de la route. Les nouveaux titulaires du permis de conduire doivent maintenant signer la "charte du conducteur responsable" pour obtenir leur certificat d ... La charte marque l'engagement personnel d'un conducteur novice à conduire et se conduire de façon responsable ... Nouveaux titulaires du permis de conduire ... Nouveaux titulaires du permis de conduire

Certificats d'immatriculation

Démarches administratives - 20/06/2019 14:24 - Dans le cadre de la simplification des démarches administratives et du déploiement des télé-procédures, vous êtes priés désormais de vous rendre sur le site de l’Agence nationale des titres ... Certificats d'immatriculation ... Certificats d'immatriculation

Voitures de transport avec chauffeur (VTC)

Transports de personnes - 14/06/2019 16:35 - route) : ATTENTION : pas le certificat médical mais bien l'attestation d'aptitude médicale. copie de l'unité d'enseignement « prévention et secours civiques de niveau 1 » de moins de deux ans ... Voitures de transport avec chauffeur (VTC) ... Voitures de transport avec chauffeur (VTC)

Histovec : jouez la transparence en partageant l'historique du véhicule

Actualités - 04/04/2019 15:43 - également « certificat de non-gage ») au moment de la vente du véhicule. Désormais, ce certificat de situation administrative, document obligatoire lors de la cession, est accessible via Histovec et enrichi ... Mise en ligne du service gratuit et officiel pour accéder à l'historique d'un véhicule d'occasion, avant de se décider à l'acheter

Commune de Bayonne : Station d'épuration Saint Bernard et réseau d'assainissement

Closes - 21/01/2019 13:57 - pour une durée de 30 jours. Les modalités de participation du public sont précisées dans l'arrêté d’ouverture de l'enquête publique. Avis d'enquête publique et arrêté préfectoral ... Commune de Bayonne : Station d'épuration Saint Bernard et réseau d'assainissement ... Commune de Bayonne : Station d'épuration Saint Bernard et réseau d'assainissement

Réglementation Sportive

Jeunesse, sport, vie associative et politique de la ville - 17/12/2018 15:38 - structures  La DDCS de Côte d'Or a créé un document : Mémento Sports "Activités physiques et sportives : conseils et réglementation Inscriptions pour les recyclages du certificat d'aptitude à l

Lutte contre les violences faites aux femmes : une campagne pour changer les comportements

Egalité femmes-hommes - 19/11/2018 12:18 - présenter toutes les preuves de violence : certificats médicaux, photo des blessures, témoignages... Remise d'un téléphone « grand danger » : C'est un téléphone spécifique permettant à une victime de ... Le Gouvernement a lancé le 30 septembre 2018 la campagne de communication "Réagir peut tout changer", destinée à l’entourage des victimes et aux témoins de violences sexistes et sexuelles. Dénoncer

Enfant en danger : comment le signaler ?

Sécurité publique - 26/06/2018 11:06 - de l'enfant, domicile habituel, date et lieu de naissance, nom et adresse des parents... ; faits constatés (date et lieu, descriptif détaillé et précis des faits, certificat médical éventuel ... Alors que la journée internationale des droits de l'enfant s'est déroulée le 20 novembre 2017, savez-vous ce qu'il faut faire si vous êtes témoin d'une situation où un enfant est (ou vous semble) en