(5894) Travaux de curage de la passe à poissons de la centrale hydroélectrique de Susmiou
Mis à jour le 23/05/2022
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration concernant les travaux de curage de la passe à poissons de la centrale hydroélectrique de Susmiou et le curage du canal de fuite de Navarrenx. Communes de Susmiou et Navarrenx. Dossier n° 64-2022-00109
Arrêté préfectoral n° 64-2022-05-09-00007 portant prescriptions spécifiquement à déclaration au titre de l'article L.214-3 du code de l'environnement concernant le curage de la passe à poissons de la centrale hydroélectrique de Susmiou